Claude Chambet

De: Chambet (Claude)
présidente d'une association en faveur d'handicapés. Chevalier du 25 juin 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES HANDICAPÉES
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-06-25"
JORFTEXT000000247328(source JORF)
promotion
15 Mai 200415/05/2004
De: Claude Chambet
Docteur
Objet:
membres du comité scientifique
conformément au
décret n° 2001-1087 du
20 novembre 2001
portant application de
l'article 17 de la loi n° 2001-647 du
20 juillet 2001
relative à la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées et à l'allocation personnalisée d'autonomie :
Groupe:
Comité scientifique
duree="deux ans"
JORFTEXT000000587809(source JORF)
nomination
17 Avril 200217/04/2002